Mentions Légales
Ce site est la propriété exclusive de la société KONEKO SARL
- 8 Rue Joseph Cugnot
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- SIRET 50442576000023
- RCS Vienne B 504 425 760
- APE 6201Z
- SARL au capital de 3 000 €
Traitement des données
- Nous utilisons des cookies via Google Analytics afin de connaitre le nombre de visiteurs du site internet, identifier les pages les plus visitées. Ces données sont globales et ne peuvent permettre de vous identifier personnellement.
- Les informations que vous nous fournissez sur les formulaires de contact ne servent qu’à vous rappeler. Ces données ne sont en aucun cas utilisées pour autre chose, et ne sont surtout pas louées ou vendues à des tiers.
Propriété intellectuelle
Nous rappelons que le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
L’aggravation des peines a été introduite par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, JO 10 mars 2004.